Overview

Description

La prévention et la lutte contre les violences sexuelles et sexistes au travail sont des enjeux majeurs dans notre société. Les violences au travail interpellent par leur recrudescence et leurs lourdes conséquences juridiques, sociales, voire médicales. Nombreux sont les experts de toutes disciplines s’intéressant à ces thématiques.

L’équipe de recherches en droit social (L’EREDS), forte de son expertise juridique sur ces questions, et plus largement sur les questions de discrimination, propose un MOOC interdisciplinaire dédié à ces enjeux d'actualité.

Ce cours vous permet d'être sensibilisé-e à ces sujets grâce à une bande dessinée présentant l’histoire fictive d’une jeune salariée confrontée à ces problématiques. Chaque épisode de cette histoire suscite des interrogations et soulève des regards croisés.

L’occasion est ainsi donnée à chacune et chacun d'entre vous d’être informé-e sur ces questions fondamentales, afin de répondre à ces interrogations : comment prévenir ces violences ? Comment réagir ?

Syllabus

Plan de cours

Semaine 0 : introduction au MOOC
- Présentation de l'équipe pédagogique et des partenaires du MOOC
- Les violences sexuelles et sexistes au travail : réalités sociologiques
Semaine 1 : l’identification des violences sexuelles et sexistes au travail
- L’identification juridique des violences sexuelles et sexistes au travail par le code du travail
- Les infractions sexuelles
- Les violences sexuelles : « mythes » et réalités
- Les violences sexuelles et sexistes : conséquences en matière de santé et signaux d’alarme
- Les signaux d’alerte d’ordre psychologique et leurs conséquences au travail
- Le regard de l’inspecteur du travail : les éléments factuels en entreprise
Semaine 2 : l’employeur, entre prévention et réaction
- L’obligation de prévention de l’employeur
- Les violences sexuelles et sexistes au travail : quel(s) coût(s) économique(s) pour l’entreprise ?
- Le rôle de l'employeur : EDF témoigne
- Le pouvoir de sanction de l’employeur, l’accompagnement de la victime et des témoins
Semaine 3 : le rôle des acteurs internes à l’entreprise
- Les fondements juridiques de la prévention à la charge des acteurs internes
- Le rôle du syndicat et du comité social et économique
- Le rôle du médecin du travail, du service de santé au travail et du médecin traitant
- La Cellule d’Écoute, de Veille et d’Information sur le Harcèlement Sexuel de l’Université de Lille (CEVIHS)
Semaine 4 : le rôle des acteurs externes à l’entreprise
- Les associations : témoignage d'une victime
- Le psychologue du travail
- Le Défenseur des droits
- L’inspection du travail
- L'accueil des victimes d'infractions sexuelles et sexistes dans les commissariats de Police
- L’importance du soutien « informel »
Semaine 5 : le contentieux
- L’action en justice prud'homale
- L’action en justice pénale
- La réparation en matière prud'homale
- L'audience pénale : sanction et réparation
- La reconnaissance en accident du travail ou maladie professionnelle