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Les Partenariats Public-Privé (PPP): Comment offrir de meilleures infrastructures pour les services publics

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Overview

Ce cours vous permettra de comprendre les principes clés des PPP et le rôle qu’ils peuvent jouer dans la mise en place de services d’infrastructures, en particulier dans les économies émergentes. Les participants bénéficieront de l’expertise de praticiens, de hauts fonctionnaires d’état, et d’universitaires ayant une véritable expérience de terrain, sur les opportunités et les défis que présentent la mise en place et la maintenance d’infrastructures affectées aux services publics par des PPP efficaces. Le cours comprend des films vidéo, des lectures, des questionnaires et autres matériels d’apprentissage conçus et enseignés par des experts notamment de l’Université d’Harvard, l’Université John Hopkins, L’université de la Sorbonne, l’Université Panthéon-Assas, la Facilité Africaine de Soutien Juridique, la Banque d’Investissement Européenne, le Fond Monétaire International, l’Agence Française de Développement, et la Banque mondiale. Ce cours vous apportera ce dont vous avez besoin pour mieux comprendre les PPP, que vous soyez un membre de la société civile, du grand public, un praticien, un fonctionnaire d’état ou un décideur politique. ~~ A propos du cours Partout dans le monde et en particulier dans les pays en développement, les gouvernements rencontrent des difficultés pour mettre en place et maintenir les infrastructures nécessaires à la croissance économique de leur pays et à la prestation de services publics de base aux citoyens. Les partenariats public-privés (PPP) sont un des outils que les gouvernements peuvent utiliser pour contribuer à la mise en place de meilleurs services publics. Ce cours vous permettra de comprendre les principes clés des PPP et le rôle qu’ils peuvent jouer dans la réduction du déficit d’infrastructures. Le cours présentera les difficultés et les défis rencontrés lors de la sélection des projets jusqu’à leur mise en œuvre. Ainsi, vous améliorerez votre compréhension sur l’opportunité ou non de recourir à un PPP pour développer un projet d’infrastructure. Durant ce cours de quatre semaines, vous bénéficierez de l’expertise de praticiens, de hauts fonctionnaires d’état, et d’universitaires ayant une véritable expérience transactionnelle pour approfondir vos connaissances. Plusieurs ressources seront proposées chaque semaine, tels des films vidéos d’experts et de praticiens, des lectures obligatoires et facultatives, un questionnaire à choix multiples portant sur le thème de la semaine, et des exercices pour parfaire vos compétences d’analyse, de réflexion et de communication. ~~ Semaine 1: Réduire le déficit d’infrastructure : le rôle des PPP Ce premier module explique comment et pourquoi l’expertise et les ressources du secteur privé peuvent être mobilisées par les gouvernements pour contribuer à la réduction de leur déficit d’infrastructures. Ce module introduit le concept de PPP, ses caractéristiques, et les types de modalités contractuelles reflétant le degré de participation du secteur privé. Les PPP ne regroupent pas tous les contrats entre une personne publique et une personne privée, et ce module définit également ce que n’est pas un PPP. Des exemples d’échecs ou de PPP réussis seront utilisés pour illustrer les conditions optimales pour réussir des projets, et pour souligner la nécessité d’une analyse précise, ainsi que l’importance de la durabilité, la participation des acteurs et la bonne gouvernance des PPP. ~~ Semaine 2: Prendre les bonnes décisions: les cadres législatifs et institutionnels dédiés aux PPP Ce module examine les principes, valeurs et défis que requièrent la mise en place d’un cadre facilitant l’exécution des projets de PPP dans l’optique d’améliorer les services publics et l’investissement en infrastructure. Vous bénéficierez des leçons apprises lors de la réalisation des PPP et de leur incorporation dans des cadres législatifs efficaces. La semaine 2 vous apportera également une vue d’ensemble des différentes étapes du cycle de vie des PPP et approfondira la première phase : l’identification et la sélection des projets. ~~ Semaine 3: Susciter l’engagement du partenaire approprié: la passation des PPP Ce module débute par une discussion sur la nécessité de développer des arguments commerciaux solides pour transformer un projet en PPP, et insiste sur l’importance de la structure du partenariat pour garantir une répartition des risques appropriée entre les commanditaires privés, les bailleurs de fonds, et le gouvernement. Ce module passe en revue les différentes étapes du processus d’appel d’offres et explique les défis rencontrés pour parvenir à un bon résultat, et explique le rôle des bailleurs qui sont souvent des acteurs clés dans la structuration de l’appel d’offre. ~~ Semaine 4: Obtenir un partenariat réussi: la mise en œuvre du PPP Ce module présente les aspects fondamentaux et les difficultés dans la gestion des contrats, tels que l’application de l’exécution du contrat, et sa renégociation ou sa résiliation. Enfin, ce module couvre la gestion des offres non sollicitées qui, bien qu’en dehors d’un processus de mise en concurrence, peuvent être une source d’idées innovantes. ~~ Comment bénéficier au maximum de ce cours? Interagir et approfondir Les participants peuvent choisir l’un des deux parcours « Compréhension des PPP » ou « Politique et Pratique des PPP » en fonction de leur intérêt et objectifs professionnels. Le parcours « Compréhension des PPP » vise les personnes ayant un intérêt général pour les PPP et désirant améliorer leur compréhension du sujet. Le parcours permet aux auditeurs de se familiariser avec les concepts de base des PPP et leurs principaux outils, et offre la possibilité de communiquer avec des professionnels et des praticiens. Le parcours « Politique et Pratique des PPP » est destiné aux auditeurs souhaitant obtenir une meilleure connaissance des PPP et approfondir leur apprentissage. Quel que soit le parcours choisi, des questions seront soulevées et des points clés seront discutés sur le forum Coursera tout au long de la semaine. Nous espérons qu’en plus du forum de discussion, vous vous connecterez sur des réseaux sociaux (tels Twitter et Google+) pour profiter pleinement de votre participation au cours. Les membres de l’équipe de cette formation en ligne seront là pour vous aider à développer une communauté d’internautes pour favoriser votre collaboration durant le cours et au-delà.

Syllabus

  • Réduire le déficit d’infrastructures : le rôle des PPP
    • Nul n’ignore qu’il existe d’importants écarts de richesse entre les pays du monde, mais il est important de rappeler quelques chiffres pour en prendre toute la mesure : il y a encore aujourd’hui 1,2 milliard de personnes qui n’ont pas l’électricité ; au moins un tiers de la population mondiale rurale n’est pas desservie par une route praticable en toutes saisons ; près de 663 millions de personnes n’ont pas accès à de l’eau potable et, enfin, 60 % de la population mondiale n’a pas accès à internet.
  • Prendre les bonnes décisions : les cadres législatifs et institutionnels dédiés aux PPP
  • Susciter l’engagement du partenaire approprié : la passation des PPP
    • Cette semaine commence par des exposés vidéo et par la lecture d’ouvrages et d’articles traitant de la préparation d’un projet pour le « marché ». Vous apprendrez comment les projets sont structurés, comment leur viabilité commerciale est jaugée, et comment les risques sont évalués et répartis. Vous apprendrez également comment les contrats sont structurés en fonction des particularités, de la taille et du périmètre du projet, ainsi que du secteur concerné. Enfin, grâce aux exemples d’études de cas présentés dans les vidéos et dans les références bibliographiques, vous apprendrez comment un appel d’offres pour un PPP est mis en oeuvre.
  • Obtenir un partenariat réussi : la mise en oeuvre du PPP
    • Cette semaine, vos lectures et les exposés vidéo faisant intervenir différents spécialistes vous permettront de comprendre quels facteurs contribuent à des PPP efficaces et productifs. Vous apprendrez quelles mesures les pouvoirs publics peuvent prendre pour permettre la bonne exécution du PPP, et comment les changements peuvent être gérés sur toute la durée du contrat.

Taught by

M. Oliver Frémond and Dianne Rudo

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  • Bjorn

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