Description

Les Romains ont inventé le droit. Ils sont les premiers à avoir nettement séparé le droit de la religion. Ils ont dès lors également été les premiers à critiquer la règle de droit, en vue de l'améliorer. On pourrait donc dire que connaître le droit romain revêt la même importance pour le juriste que connaître le théorème de Pythagore pour le mathématicien et Aristote pour le philosophe.
Étudier le droit romain permet de comprendre bien mieux les règles que nous appliquons aujourd'hui dans notre droit. Ce MOOC sera principalement axé sur le droit privé. C'est en effet en droit privé que les racines romaines de notre droit apparaissent le plus clairement.
L'évolution du droit romain au cours de l'histoire romaine sera aussi envisagée.

Syllabus

Plan de cours

Module 1 : Histoire du Droit romain
- Ancien droit
  Droit préclassique
  Droit classique
  Droit postclassique
  Droit de Justinien
Module 2 : Sources du Droit romain
- La loi
  Les édits des magistrats
  La constitution impériale
  Les réponses des prudents
  Comparaison des Institutes de Gaius et de Justinien sur la présentation des sources de droit
Module 3 : La deuxième vie du Droit romain
- Le droit appliqué en Occident après les invasions barbares
  La redécouverte du Digeste et les Glossateurs
  Les Humanistes et le mos gallicus
  Les Lumières, les codifications et le droit romain
Module 4 : Procédure et monde romain
- La procédure en ancien droit : les legis actiones
  La procédure en droit préclassique et classique : la procédure formulaire
  La procédure extraordinaire
  Les personnes et les choses
  Les modes de transfert de propriété
Module 5 : Le droit de propriété
- La propriété en ancien droit : caractéristiques et limites
  La propriété en ancien droit : la preuve d’un droit absolu
  La propriété en droit classique : l’évolution de la propriété quiritaire
  La propriété en droit classique : la propriété prétorienne ou bonitaire
  La propriété provinciale et le retour à une conception unique du droit de propriété
  La prescription acquisitive de propriété
Module 6 : Les démembrements du droit de propriété
- Les servitudes
  L'usufruit
  La superficie
  L'emphythéose
Module 7 : Les droits de créance
- Délits et créances en ancien droit
  Délits et créances en droit classique
  Délits et créances en droit postclassique
  L’invention de la bonne foi
Module 8 : Les délits
- Le furtum – le vol
  L'iniuria - l'injure
  La Lex Aquilia – La responsabilité délictuelle
Module 9 : Les contrats
- La stipulation
  Le depositum – Le dépôt
  La vente
  La locatio conductio – La location
Module 10 : Les obligations de sources diverses
- La communio – L’indivision
  Le negotium gestum – La gestion d’affaires
  L’enrichissement sans cause